Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSION TRAME
PERC Laurent

Numéro de dépôt :
96624854
Date de dépôt :
10/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2006

Présentation de la marque VERSION TRAME

Déposée le 10 mai 1996 par PERC Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERSION TRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est PERC Laurent, domicilié(e) 48, RUE PIERRE CHARON, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGEFI - France.

La marque VERSION TRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 23 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSION TRAME est expirée depuis le 10 mai 2006.

PERC Laurent a également déposé les autres marques suivantes : IMMOBILIER PERC , VERSION MAILLE , RP IMMOBILIER


PERC Laurent - 48, RUE PIERRE CHARON, 75008 PARIS - France


SERGEFI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Vestes, pantalons, jupes, shorts, blousons, robes, ceintures, en cuir ou imitation du cuir.Fils en toutes matières, en tous coloris, en tous genres, à usage textile.Vestes, pantalons, jupes, shorts, blousons, robes, pulls, gilets, tee-shirts, sweat-shirts, débardeurs, combinaisons, foulards, ceintures, chaussures en tous genres, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.